Elise Decourt


De: DECOURT (Elise, Marie, Dominique), épouse BELLIN
notaire associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « ETUDE NAPOLÉON »
Objet:
pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
dont était titulaire la société civile professionnelle « Anne MOTIN et Armand BOISROUX, notaires associés d'une société civile professionnelle, titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Cherbourg-en-Cotentin (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000047305191(source JORF)
nomination
14 Mars 202314/03/2023
De: DECOURT (Elise, Marie, Dominique), épouse BELLIN
Objet:
notaire associée exerçant au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « ETUDE NAPOLÉON »
dont était titulaire la société civile professionnelle « Elise DECOURT-BELLIN et Emmanuel ROBINE, société civile professionnelle, titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Cherbourg-en-Cotentin (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000047305191(source JORF)
cessation de fonction
14 Mars 202314/03/2023
De: DECOURT (Elise, Marie, Dominique), épouse BELLIN
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « ETUDE NAPOLÉON », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
dont était titulaire la société civile professionnelle « Elise DECOURT-BELLIN et Emmanuel ROBINE, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Cherbourg-en-Cotentin (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000043244334(source JORF)
nomination
13 Mars 202113/03/2021
De: DECOURT (Elise, Marie, Dominique), épouse BELLIN
Objet:
de
Groupe:
Dissolution de deux sociétés civiles professionnelles et à la nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000043244334(source JORF)
cessation de fonction
13 Mars 202113/03/2021
De: DECOURT (Elise, Marie, Dominique), épouse BELLIN
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Christian JACQUES et Christian DELARUE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Tourlaville (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000024434459(source JORF)
nomination
04 Août 201104/08/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.